(Marque figurative)

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, Domaine de la Romanée-Conti, Vosne-Romanée

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1980 par SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI, Domaine de la Romanée-Conti, Vosne-Romanée, domicilié(e) 21700 NUITS-SAINT-GEORGES). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES R'eunis. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125198.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 1990.

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA ROMANEE-CONTI a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOUX DE VOSNE ROMANEE , LA TÂCHE , "LE CLOUX DE VOSNE-ROMANÉE" , Romanée Conti , ROMANEE-CONTI , , ROMANEE-CONTI , MONOPOLE , DRC , CROS DES CLOUX